Termes et conditions
Préambule
Bienvenue sur Te ‘Ori Māta’a, un site dédié à la danse tahitienne. Le présent Site est édité par Clémentine Roumieux, dont le siège social est situé à 37 avec Corneille, 22000, Saint Brieuc.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'Éditeur met à la disposition des utilisateurs le Site et ses services, et la manière dont l'Utilisateur accède et utilise ces services.
Toute connexion au Site est subordonnée au respect des présentes CGU. Pour l'Utilisateur, le simple accès au Site implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-dessous. En cas de non-acceptation des CGU, l'Utilisateur est prié de ne pas utiliser le Site.
1. Objet du Site
Le Site Te ‘Ori Māta’a a pour vocation de présenter et promouvoir l'art de la danse tahitienne. Il peut notamment inclure :
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Des informations sur les différents styles de danse tahitienne.
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La présentation des cours et ateliers proposés (horaires, tarifs, lieux).
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Des galeries photos et vidéos.
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Des articles de blog et actualités liés à la culture polynésienne et la danse.
2. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, qu'il s'agisse des frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur.
L'Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. L'Éditeur ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau, des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.
L'Éditeur se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site Te ‘Ori Māta’a (textes, images, photographies, vidéos, sons, icônes, bases de données, logiciels), à l'exception des éléments expressément mentionnés comme étant libres de droits ou appartenant à des tiers, est la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Éditeur.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque de ces éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens Hypertextes
Le Site Te ‘Ori Māta’a peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'Éditeur ne dispose d'aucun moyen de contrôler le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur fonctionnement.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers tout ou partie du Site est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.
5. Responsabilité de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière responsable et à ne pas l'utiliser à des fins illicites ou interdites par les présentes CGU. L'Utilisateur est seul responsable des dommages directs ou indirects causés à des tiers ou à l'Éditeur du fait de son utilisation du Site.
En particulier, l'Utilisateur s'engage à ne pas :
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Utiliser le Site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le Site.
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Tenter d'obtenir un accès non autorisé à tout système ou réseau connecté au Site.
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Diffuser des contenus illicites, offensants, diffamatoires, racistes, haineux, pornographiques ou tout autre contenu portant atteinte aux droits de tiers ou à l'ordre public.
6. Protection des Données Personnelles
L'Éditeur s'engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible à l'adresse suivante : [Lien vers la Politique de Confidentialité]. Nous vous invitons à la consulter pour en savoir plus sur la collecte, l'utilisation, la conservation et la protection de vos données, ainsi que sur l'exercice de vos droits.
7. Cookies
Le Site Te ‘Ori Māta’a utilise des cookies. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés, leur finalité et comment les gérer, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité [ou : notre Politique de Cookies, si elle est séparée], disponible à l'adresse suivante :https://teorimataa.wixsite.com/danse-tahitienne/blank
8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Modifications des CGU
L'Éditeur se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment les présentes CGU, notamment pour les adapter à l'évolution du Site ou de la législation. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de connexion au Site par l'Utilisateur.
Il est conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
[Nom du client / Dénomination sociale de l'entreprise] [Date de la dernière mise à jour des CGU, ex : 10 juillet 2025]
